Introduction

Le respect et la protection de votre vie privée et de vos renseignements personnels sont particulièrement importants pour Oatbox. Dans cette politique de confidentialité (la « Politique de confidentialité »), vous trouverez des informations concernant la manière dont Oatbox collecte, utilise et procède à toute autre forme de traitement de vos renseignements personnels.

De plus, l’utilisation du site internet de Oatbox (www.oatbox.com) (le « Site Internet ») vous impose des obligations et responsabilités qui sont décrites dans la section Conditions d’utilisation du Site Internet. Nous vous conseillons de consulter ces Conditions d’utilisation avant d’utiliser notre Site Internet afin de connaître vos obligations.

La présente Politique de confidentialité vise tous les renseignements personnels que nous recueillons, utilisons et traitons de toute autre manière lorsque vous interagissez avec le Site Internet ou avec nous. Tout renseignement personnel sera traité en conformité avec la présente Politique de confidentialité et les lois applicables, qui peuvent varier selon votre pays de résidence. Si vous êtes en désaccord avec une disposition de la présente Politique de confidentialité ou une modification de celle-ci, nous vous prions de ne pas utiliser le Site Internet.

Les renseignements personnels sont recueillis, détenus et de façon générale traités par 8956995 Canada Inc., faisant affaires sous la marque de commerce Oatbox, dont le siège social international est situé à Montréal (Québec), Canada, H1Z 4J9 (« nous », « notre », « nos »).

Nous nous réservons le droit de modifier la présente Politique de confidentialité afin de l’adapter à tout changement juridique ou technologique, de l’ajuster pour refléter des modifications apportées au Site Internet, ou à toute autre fin. Toute mise à jour de la Politique de confidentialité sera publiée sur cette page ou vous sera communiquée si les lois applicables l’exigent.

Pour faciliter la lecture de la présente Politique de confidentialité, l’expression « renseignements personnels » est utilisée tout au long de celle-ci. Aux fins d’interprétation, la signification de cette expression est celle prévue par les lois locales qui vous sont applicables. À titre d’exemple, nous considérons que votre prénom, nom, adresse postale, adresse de courriel, numéro de téléphone cellulaire, de même que votre adresse du protocole internet (IP) et tout autre identifiant unique d’appareil (ci-après l’« identifiant d’appareil ») que vous utilisez pour accéder au Site Internet pouvant aussi être considérés comme étant des renseignements personnels en vertu des lois applicables, sont des renseignements personnels.

1. Que faites-vous avec mes renseignements personnels?

1.1. En effectuant tout achat sur notre site web, nous collectons les renseignements personnels qui nous sont fournis tel que votre nom, votre adresse postale et votre adresse courriel.

1.2. Lorsque vous naviguez sur notre boutique en ligne, nous recevons également de manière automatique l’identifiant d’appareil, ce qui nous permet d’obtenir de l’information sur votre navigateur et votre système opérateur. Un identifiant d’appareil est un numéro qui est automatiquement assigné à l’ordinateur, le mobile ou tout autre appareil que vous utilisez pour accéder au Site Internet. Nos serveurs peuvent identifier l’appareil que vous utilisez par l’entremise de cet identifiant d’appareil. Sous réserve des lois locales applicables, certains fournisseurs de services mobiles peuvent partager, avec nous ainsi qu’avec nos fournisseurs de services, de l’information concernant l’emplacement physique de l’appareil utilisé pour accéder au Site Internet.

1.3. Avec votre permission, il est possible que nous vous envoyions des courriels à propos de notre magasin, de nos nouveautés et d’autres informations pertinentes.

1.4. Sans limiter la généralité de ce qui précèdent, nous recueillons et traitons des renseignements personnels aux fins suivantes :

gérer le processus de création d’un compte sur le Site Internet et, de manière plus générale, gérer votre compte personnel;

fournir les produits que vous avez achetés par l’entremise du Site Internet;

concevoir, maintenir, analyser, gérer, améliorer, commercialiser et fournir des produits sur notre Site Internet;

nous aider à effectuer des transactions et à vérifier votre identité relativement à vos transactions;

répondre à vos demandes de renseignements;

réaliser des analyses d’assurance qualité, des ventes, de la commercialisation et d’autres analyses commerciales;

organiser des concours ou d’autres activités promotionnelles;

communiquer avec vous concernant des modifications de nos politiques;

vous transmettre un sondage de satisfaction;

comprendre vos besoins et vos intérêts et vous fournir des services optimaux et des annonces, des services et des produits personnalisés en effectuant du profilage;

améliorer la performance du Site Internet, répondre à vos requêtes concernant le Site Internet, retenir vos préférences/paramètres sur le Site Internet;

transmettre des informations, des communications commerciales ou promotionnelles à propos de Oatbox ou de produits et services de tierces parties (par exemple, des offres, des rabais, des infolettres et des communications à l’occasion d’un anniversaire).

2. Consentement

2.1. Comment obtenez-vous mon consentement?

En nous fournissant vos renseignements personnels lorsque vous complétez une transaction, ajoutez une carte de crédit, placez une commande, réglez une livraison ou effectuez un retour de marchandise, cela implique que vous consentez à ce que nous utilisions vos informations pour ces raisons et ces raisons seulement.

Si nous vous demandons des renseignements personnels pour une raison secondaire, par exemple pour des opérations marketing, nous vous demanderons directement votre consentement ou bien nous vous fournirons l’opportunité de refuser.

2.2. Comment puis-je retirer mon consentement?

Si vous changez d’idée une fois après avoir consenti, vous pouvez retirer votre consentement à ce que nous vous contactions ou à ce que nous utilisions vos informations en communiquant au info@oatbox.com ou à l’adresse Oatbox, 203-8211 17e av, Montréal, QC, H1Z 4J9, Canada.

Si vous recevez un courriel non désiré de notre part, il est possible d’utiliser le bouton « se désabonner » qui se trouve dans le haut ou dans le bas du courriel afin de vous désinscrire de notre liste ou de modifier vos préférences d’envoi. Nous traiterons votre demande dans un délai raisonnable. Nous ne sommes pas responsables du retrait de vos informations de la liste d’envoi d’un quelconque tiers qui aurait reçu vos informations.

3. Services et liens sur notre Site Internet

3.1. Lorsque vous cliquez sur divers liens sur notre Site Internet, il est possible que vous soyez redirigé hors de notre site. Nous ne sommes pas responsables des pratiques de confidentialité des autres sites et vous encourageons à lire leurs politiques de confidentialité.

4. Collecte automatique de renseignements

4.1. Nous combinons les données de visites du Site Internet ainsi que les données anonymes et spécifiques de personnes spécifiques identifies pour les raisons suivantes: Administration technique de notre site web; amélioration de l’ergonomie et de la navigation de notre site; gestion de notre clientèle; marketing.

5. Utilisation des témoins (cookies)

5.1. Les cookies sont des éléments sauvegardées sur votre ordinateur. Nos cookies ne contiennent pas de renseignement personnel. Toutefois, nous utilisons des cookies afin de sauvegarder des informations améliorant l’expérience de navigation, par exemple la langue que vous aurez sélectionnée ou toute modification personnalisée appliquée à votre session. Vous pouvez désactiver les cookies en tout temps. Cependant, il vous sera impossible de passer des commandes en ligne.

6. Divulgation

6.1. Il est possible que nous divulguions vos renseignements personnels si cela était requis par la loi ou si vous violiez nos Termes de Service.

6.2. Nous ne divulguons pas vos renseignements personnels à nos marchands pour leurs propres intérêts marketing, à moins que vous ne nous en donniez la permission en accord avec cette déclaration de confidentialité (soit en donnant votre accord ou en ne retirant pas celui-ci lorsque la possibilité vous est donnée).

6.3 Nous nous réservons le droit de transférer vos renseignements personnels sans obtenir votre permission expresse dans le cas d’une opération commerciale, telles une faillite, une fusion, une acquisition, une réorganisation ou une vente d’éléments d’actifs. Ce faisant, nous ferons les efforts commercialement raisonnables pour veiller à ce que vos renseignements personnels continuent à être utilisés selon la présente Politique de confidentialité.

7. Politique de sécurité

7.1. Tous vos renseignements personnels nous sont transmis de façon sécurisée en utilisant une clée de chiffrement SSL (Secure Socket Layer) d’AlphaSSL. Vos renseignements personnels sont sauvegardés sur un serveur sécurisé protégé par un pare-feu.

7.2. Afin de protéger vos renseignements personnels, nous prenons des précautions raisonnables et suivons les meilleures normes de l’industrie dans le but d’éviter que ceux-ci ne soient perdus, utilisés ou mal utilisés, dévoilés, modifiés ou détruits.

7.3. Les informations de votre carte de crédit sont cryptées au moment où la commande est traitée. Nous ne conservons pas les numéros de cartes de crédit sur nos serveurs. Nous utilisons plutôt des serveurs sécurisés protégés par les pare-feu les plus puissants présentement disponibles sur le marché. L’accès physique à ces serveurs est limité et contrôlé. Tous les employés qui ont accès ou qui traitent vos renseignements personnels sont sous serment de confidentialité. Tous ces contrôles et procédures favorisent une expérience de magasinage en ligne sécuritaire.

8. Services de tierces parties et médias sociaux

8.1. En général, les tierces parties dont nous utilisons les services ne vont qu’amasser, utiliser et divulguer vos renseignements personnels dans le cas où cela serait nécessaire afin de continuer à nous servir.

8.2. Toutefois, certains tierces parties qui nous fournissent des services, par exemple les systèmes de paiement ou de transaction en ligne, possèdent leurs propres politiques de confidentialité qui font en sorte que nous soyons tenus de leur fournir vos renseignements personnels en lien avec les transactions d’achat.

8.3. Nous vous recommandons de lire les politiques de confidentialité de ces marchands afin de vous permettre de comprendre de quelle manière ils utiliseront vos informations personnelles.

8.4. Notez surtout que certains fournisseurs peuvent se trouver ou posséder des installations qui se trouvent dans des juridictions différentes que la nôtre ou la vôtre. Cela signifie donc que si vous choisissez de procéder à une transaction qui requiert les services d’un tiers, vos renseignements personnels peuvent être assujettis aux lois de la juridiction au sein de laquelle le tiers ou ses installations se trouvent.

8.5. Par exemple, si vous vous trouvez au Canada et que votre transaction est traitée par un système de paiement qui se trouve aux États-Unis, vos renseignements personnels utilisés pour la transaction peuvent être sujettes à divulgation selon les lois des États-Unis, incluant le Patriot Act.

8.6. En quittant notre boutique en ligne ou en étant redirigé vers le site web ou l’application d’un tiers, vous cessez d’adhérer à la présente Politique de confidentialité ou aux conditions de service de notre Site Internet.

8.7. Notre Site Internet contient également des liens et des fonctions interactives qui mènent vers différents médias sociaux. Si vous utilisez déjà ces plateformes, leurs cookies peuvent avoir été activés sur votre appareil en visitant notre Site Internet. Les informations que vous divulguez ou partagez publiquement et que vous transmettez en ligne sur ces différentes plateformes ou médias sociaux peuvent avoir été consultées et utilisées par des tierces parties sans aucune restriction à des fins qui sont hors de notre contrôle.

9. Programme de référencement

9.1. En participant à notre programme de référencement, vous acceptez que certains de vos renseignements personnels soient divulguées à des tiers avec lesquels vous nous avez donné la permission de les partager.

Les informations telles que votre nom complet, le statut de votre abonnement et le résumé de vos référencements font partie de celles qui peuvent être divulguées.

9.2. Oatbox n’est pas responsable de toute mauvaise utilisation qui pourrait être faite de vos renseignements personnels après que vous ayez donné votre consentement à ce que ceux-ci soient partagés avec des tiers en lien avec notre programme de référencement.

Par mauvaise utilisation, nous entendons, entre autres: le fait de copier, partager et divulguer des renseignements personnels.

9.3. Si vous souhaitez vous retirer après avoir utilisé le programme de référencement, certains de vos renseignements personnels pourraient demeurer disponibles auprès de certains tiers. Après que vous vous soyez retiré, il est possible que nous utilisions toujours de manière anonyme et non-identifiable des informations en lien avec les interactions que vous avez effectuées dans le programme dans le but de maintenir d’améliorer et de maintenir la qualité de l’expérience utilisateur.

9.4. Si vous souhaitez retirer votre consentement du programme de référencement, il est possible que vous ne soyez pas en mesure d’utiliser toutes les options du programme.

9.5. Si vous souhaitez retirer votre consentement en lien avec le programme de référencement, vous pouvez communiquer avec nous au info@oatbox.com.

10. ge de consentement

10.1. En utilisant ce site web, vous confirmez que vous possédez l’âge légal dans votre province de résidence, ou encore que vous possédez l’âge légal dans votre province de résidence et que vous nous avez donné votre consentement pour que des personnes mineures sous votre garde utilisent ce site web.

11. Vos droits concernant vos renseignements personnels

11.1. Dans la mesure permise par les lois applicables, vous pouvez exercer les droits suivants en ce qui concerne les renseignements personnels que nous détenons à votre sujet :

Le droit d’accès à vos renseignements personnels — Vous avez le droit d’avoir accès aux renseignements personnels que nous détenons à votre sujet et d’en obtenir une copie (sous réserve de certaines conditions).

Le droit de rectification de vos renseignements personnels — Vous avez le droit de faire rectifier vos renseignements personnels s’ils sont incorrects ou désuets, ou de les faire compléter s’ils sont incomplets. Pour corriger vos renseignements personnels, veuillez [communiquez avec nous]. Si vous détenez un compte, il peut être plus facile pour vous de corriger vos propres renseignements en ligne par l’entremise de votre compte.

Le droit à l’effacement de vos renseignements personnels — Dans certains cas, vous avez le droit de faire effacer ou supprimer vos renseignements personnels. Ce droit n’est pas absolu; il est possible que nous ayons des motifs juridiques ou légitimes de conserver vos renseignements personnels.

Le droit d’opposition au traitement de vos renseignements personnels — Lorsque le traitement de vos renseignements personnels est fondé sur l’intérêt légitime, vous avez le droit de vous opposer à leur traitement.

Le droit à la limitation du traitement de vos renseignements personnels — Le traitement de vos renseignements personnels peut être limité, auquel cas nous les stockerons, mais ne pourrons ni les utiliser, ni les traiter davantage.

Le droit à la portabilité de vos renseignements personnels — Vous avez le droit de recevoir une copie de vos renseignements personnels dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine ou de demander leur transfert depuis notre base de données à un autre fournisseur de services. Ce droit est limité aux renseignements personnels que vous avez fournis lorsque leur traitement est fondé sur un contrat ou sur votre consentement et que leur traitement est effectué à l’aide de procédés automatisés.

Vous pouvez [communiquez avec nous] à tout moment pour exercer les droits énoncés ci-dessus. Avant de faire droit à votre demande, nous pouvons exiger que vous nous confirmiez votre identité. Votre demande pourra être acceptée ou rejetée en fonction des lois applicables. Si vous êtes insatisfait de la manière dont nous avons traité votre demande ou si votre demande a été rejetée, vous pouvez vous adresser à la Commission d’accès à l’information pour la faire examiner.

12. Changements à la Politique de confidentialité

12.1. Nous réservons le droit de modifier cette politique de confidentialité en tout temps, donc nous vous recommandons de la consulter fréquemment. Les modifications et clarifications apportées à cette politique de confidentialité prendront effet dès le moment où elles seront publiées sur notre site web. Si nous devions apporter des modifications substantielles à cette politique de confidentialité, vous serez mis au courant à travers le site web ou nous vous en informerons par courriel à l’adresse spécifiée dans votre compte. Vous êtes responsable de vous assurer que les informations dans votre compte sont exactes et à jour. Nous incluons la date de la dernière révision de la Politique de confidentialité en haut de la page.

12.3. Si notre site web devait être acquis ou combiné avec une autre compagnie, vos informations pourraient être transférées aux nouveaux propriétaires afin que ceux-ci puissent continuer à vous vendre des produits.

13. Durée de la conservation des renseignements personnels

13.1. Nous conserverons vos renseignements personnels uniquement pour la durée nécessaire à la réalisation des finalités décrites dans la présente Politique de confidentialité ou pour une période plus longue si les lois applicables l’exigent ou le permettent.

13.2. Il se peut que nous conservions vos renseignements personnels pour une période supplémentaire dans des bases de données d’archives, notamment pour la durée correspondant aux délais de prescription applicables afin d’être en mesure d’exercer nos droits ou de nous défendre en cas d’actions en justice. Veuillez prendre note que si vous ne faites que vous désabonner de communications de marketing telle l’infolettre, nous pouvons néanmoins continuer à utiliser vos renseignements personnels à des fins d’analyse de marketing et d’analyse commerciale, à moins que vous ne retiriez votre consentement à l’égard de ces activités ou que vous vous y opposiez en [communiquant avec nous] .

14. Contactez-nous

Nous accueillons vos questions, commentaires et demandes concernant cette politique de confidentialité et nos pratiques en matière de confidentialité et respect de la vie privée. Pour toute information, veuillez nous contacter par courriel au info@oatbox.com.

Nous avons mis en place des procédures pour recevoir et répondre aux plaintes ou demandes de renseignements concernant notre traitement des renseignement personnels, notre conformité à cette politique et aux lois applicables en matière de confidentialité. Pour discuter de notre conformité à cette politique, veuillez contacter notre responsable de la confidentialité en utilisant les coordonnées indiquées ci-dessus.